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Marques déposées par FFMC
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Faites de la moto
Marque expirée - Marque en non vigueur

Faites de la moto
FFMC, association Loi du 1e juillet 1901

Numéro de dépôt :
3681660
Date de dépôt :
07/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2019
Faites de la moto de FFMC

Présentation de la marque Faites de la moto

Déposée le 7 octobre 2009 par FFMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Faites de la moto »

Le déposant est FFMC, association Loi du 1e juillet 1901 domicilié(e) 35 bis rue des messiers - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FFMC domicilié(e) 35 bis rue des messiers - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Faites de la moto est expirée depuis le 7 octobre 2019.

FFMC a également déposé les autres marques suivantes : Éducation Routière de la Jeunesse (E.R.J)


FFMC, association Loi du 1e juillet 1901 - 35 bis rue des messiers - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France


FFMC - 35 bis rue des messiers - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; informations en matière de transport ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.